Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 19 novembre 2015 :
Préavis n° 2015/22 - SDIS Chamberonne - Harmonisation du tarif des interventions pour un déclenchement intempestif d'un système d'alarmeAnnexe - Annexe 1 au Règlement
Préavis n° 2015/21 - Nouveau Règlement intercommunal sur la taxe de séjourAnnexe - Règlement comparatif
Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 30 octobre 2015 :
Préavis n° 2015/20 - Règlement communal concernant la taxe relative au financement des équipements communautaires, modification de l'article 4Annexe - RèglementAnnexe - Grille tarifaire
Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 8 octobre 2015 :
Préavis n° 2015/18 - Acceptation de la succession sous bénéfice d’inventaire de Madame Irma Hegi
Préavis n° 2015/17 - Réhabilitation du collecteur intercommunal Mèbre, à Chavannes-près-Renens, secteur Concorde/autorouteAnnexe - Plan de situation des travauxAnnexe - Plan des secteurs d'intervention
Préavis n° 2015/16 - Réaménagement routier de la RC 82 (Tir-Fédéral), tronçon RC 1 / Pont-Bleu - Demande de crédit d’étudeAnnexe - Procès-verbal du 30 avril 2015
Préavis n° 2015/14 - Rénovation urbaine du secteur de la gare, lot des espaces publics - Deuxième étape du chantier - Crédit d'ouvrage pour la construction de la Passerelle Rayon Vert, l'aménagement des places nord et sud et des parkings vélosAnnexe A - Tableau financier récapitulatifAnnexe B - Devis détailléAnnexe C - Tableau des emprisesRectificatif du tableau page 24 pt. 5.5 du préavis
Préavis municipal à l'ordre du jour du Conseil communal du 24 septembre 2015 :
Préavis n° 2015/15 - Adoption du nouveau Règlement du Conseil communalProjet de nouveau Règlement du Conseil communal
Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 21 mai 2015 :
Préavis n° 2015/13 - Demande de crédits complémentaires au budget communal de fonctionnement 2015Préavis n° 2015/12 - Théâtre Kléber-Méleau – Création d’une fondationProjet de statutsPréavis n° 2015/11 - Création d’un nouvel espace repos pour le groupe nursery de la garderie Domino -Demande de crédit de réalisationPlanPréavis n° 2015/10 - Participation aux charges d’exploitation du nouveau Centre sportif de MalleyConvention d'actionnairesInformation aux MunicipalitésPréavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 30 avril 2015 :
Préavis n° 2015/09 - Révision de la convention intercommunale Mèbre-SorgeConvention intercommunale du 5 mars 2015Plan de situationPréavis n° 2015/08 - Acceptation de la succession sous bénéfice d’inventaire de Mme Marguerite TheysPréavis n° 2015/07 - Réaménagement routier de la RC 82 (Tir-Fédéral), tronçon RC 1 / Pont-Bleu – Demande de crédit d’étude d’avant-projetPréavis n° 2015/06 - Renouvellement et extension des casiers scolaires au Pontet - Demande de crédit de réalisationPlanPréavis n° 2015/05 - Réaménagement routier du chemin du Bochet - Demande de crédit de constructionPlanPréavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 20 mars 2015 :
Préavis n° 2015/04 - Modification du Règlement intercommunal sur la taxe de séjour (préavis intercommunal)Projet de nouveau règlement avec comparatif du règlement en vigueur depuis le 1er janvier 2008Rapport annuel 2011 de la Commission intercommunale de la taxe de séjourRapport annuel 2012 de la Commission intercommunale de la taxe de séjourRapport annuel 2013 de la Commission intercommunale de la taxe de séjourPrévisions 2014-2016 relatives aux engagements du FERLPréavis n° 2015/03- Chemin du Bochet – Remplacement des collecteurs d’eaux usées et d’eaux claires ainsi que des grilles de récolte des eaux – Demande de crédit de constructionPréavis n° 2015/02- Nouvelle construction scolaire – Collège « Croset-Parc » – Demande de crédit d’étude pour l’organisation d’un concours de projetsPréavis n° 2015/01 - Chemin de la Raye – Elargissement du trottoir entre l'accès au parking du cantonnement STPA et le carrefour Raye-Bassenges – Demande de crédit de constructionPlan des travaux
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