Préavis municipal à l'ordre du jour du Conseil communal du 7 décembre 2012 :
Préavis No 18/2012 Entente intercommunale Crissier – Ecublens – St-Sulpice, Chalet Les Alouettes, Morgins – Assainissement énergétique – Demande de crédit complémentaireAnnexePréavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 1er novembre 2012 :
Rapport-préavis No 17/2012 Rapport de la Municipalité sur le postulat de M. le Conseiller communal Samuel Karlen intitulé "STEP de Bussigny-près-Lausanne"Préavis No 16/2012 Arrêté communal d'imposition pour les années 2013-2017Arrêté d'imposition adopté par le Conseil communalArrêté d'imposition refusé par le Conseil communalPréavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 28 septembre 2012 :
Préavis No 15/2012 Introduction du principe de causalité pour la taxation des déchets - Révision du règlement communal sur la gestion des déchetsT1 - simulation taxe forfaitaire (version 04.10.12)Règlement communal sur la gestion des déchets (RCGD) modifié selon les amendements votés par le Conseil communal dans sa séance du 8 novembre 2012 :
Règlement communal sur la gestion des déchets (RCGD)RCGD_Annexe 1RCGD_Annexe 2RCGD_Annexe 3RCGD_Annexe 4RCGD_Annexe 5Préavis No 14/2012 Hôtel de Ville du Motty, transformations intérieures - Demande d’un crédit complémentaire suite à un dépassementPréavis No 13/2012 Demande de crédits complémentaires au budget 2012Préavis No 12/2012 Plan directeur localisé Vallaire-Venoge – Demande d'un crédit d'étude complémentairePréavis No 11/2012 Adoption des modifications soumises à l'enquête publique complémentaire du plan partiel d'affectation "Village de Renges" - Adoption du plan fixant la limite des constructions pour le Village de RengesPPA Plan 2011PPA plan enquête complementairePPA règlementPPA rapport 47 OATPPA rapport 47 OAT-suivi des modificationsPLC RengesPLC rapport 47 OATOppositions et retraitsPréavis No 9/2012 Passage inférieur Vernie-Sorge – Mesure 4d.OL.11 – Franchissement des voies CFF pour la mobilité douce entre les communes de Crissier et Ecublens/VD – Demande de crédit d'étude du projet définitifPréavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 10 mai 2012 :
Préavis No 10/2012 Règlement sur les conditions d'occupation et d'octroi de l'aide communale pour les logements, propriété de la Commune d'EcublensRèglementListe des logements communaux concernésPrescriptions communalesPréavis No 9/2012 Passage inférieur Vernie-Sorge – Mesure 4d.OL.11 – Franchissement des voies CFF pour la mobilité douce entre les communes de Crissier et Ecublens/VD – Demande de crédit d'étude du projet définitifPréavis No 8/2012 Réseau 2012 des transports publics, aménagements des infrastructures – Demande de créditArrêts Champs-Courbes
Arrêts En EnjalinArrêts Clair-SoleilPréavis No 7/2012 Réfection des serres communales – Demande de créditPlans des serresPréavis No 6/2012 Réaménagement de l’avenue du Tir-Fédéral, secteur collège d’Epenex – Demande de créditPlansPostulat développement durablePréavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 29 mars 2012 :
Préavis No 5/2012 Mise en place d'une méthodologie "Quartiers solidaires" en faveur des aînés d'Ecublens – Demande de créditAnnexesPréavis No 4/2012 Réhabilitation du collecteur intercommunal Mèbre à Renens, secteur Préfaully/Blancherie – Demande de créditPréavis No 3/2012 Collège Neptune (Vieux Pontet), construction d’un préau couvert au sud-ouest et création d'une zone de protection végétale entre la cour de récréation et l'avenue du Tir-Fédéral – Demande de créditAnnexesPréavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 16 février 2012 :
Préavis No 2/2012 Aménagement d’un Ecopoint au chemin du Bochet - Demande de créditPlan d'enquêtePlan de situationPréavis No 1/2012 Initiative populaire communale "Des abonnements de transports publics abordables pour les jeunes d'Ecublens"Texte de l'initiative
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