Préavis municipaux 2022

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 24 novembre 2022 :

pdfPréavis 2022/13 : Aménagements routiers pour le passage de bus articulés sur la ligne TL n°33 – Crédit
de construction

Annexes : pdfRépartition financière / pdfPlan de situation / pdfPlans des aménagements

pdfRapport de la Commission ad hoc

pdfRapport de la Commission des finances

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pdfPréavis 2022/12 : Projet de revalorisation de l’espace public de la Plaine du Croset – Crédit d’étude 

Annexe : pdfPlan de situation

pdfRapport de la Commission ad hoc

pdfRapport de la Commission des finances

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pdfPréavis 2022/11 : Cimetière – Aménagement d’un columbarium supplémentaire - Crédit de construction 

Annexes : pdfPhoto du columbarium existant / pdfPhoto de l’emplacement du futur columbarium

pdfRapport de la Commission ad hoc

pdfRapport de la Commission des finances

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Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 30 septembre 2022 :

pdfPréavis n° 2022/10 - Arrêté d’imposition pour les années 2023 à 2027

Annexes: pdfArrêté d’imposition / pdfPlan des investissements / pdfProtocole d’accord entre l’Etat et l’UCV

pdfRapport de la Commission des finances

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pdfPréavis n° 2022/09 - Construction de la nouvelle Auberge et transformation de la Grande salle communale – Demande de crédit complémentaire

pdfRapport de la Commission ad hoc

pdfRapport de la Commission des finances

 pdfAccepté

pdfPréavis n° 2022/08 - Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens, secteur 13, rive droite - Chemin du Bochet / chemin des Esserts - Crédit de construction

Annexes: pdfPlan de situation / pdfPlan d’ensemble / pdfPhotos des inspections TV des canalisations

pdfRapport de la Commission ad hoc

pdfRapport de la Commission des finances

 pdfAccepté

 

 

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 10 juin 2022 :

 

pdfPréavis n° 2022/07 - Collège Mars – Rénovation et assainissement énergétique – Crédit d’étude complémentaire pour la surélévation du bâtiment

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pdfPréavis n° 2022/06 - Reconstruction de la passerelle « Pont Rouge » sur la Venoge – Crédit de construction

Annexe: pdfPlan d’ensemble de la passerelle

  pdfAccepté

 

  

Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 12 mai 2022 :

 

pdfPréavis n° 2022/05 - Demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2022

pdfRapport de la Commission des finances

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pdfPréavis n° 2022/04 - Modification des statuts de l’Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées de la région morgienne (ERM)

Annexes : pdfProjet final des nouveaux statuts de l’ERM / pdfDocument « miroir »

pdfRapport de la Commission ad hoc

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pdfPréavis n° 2022/03 - Adoption du plan d’affectation « Epenex Sud »

Annexes : pdfPlan d’affectation « Epenex Sud » etpdf son règlement / pdfPlan des servitudes / Rapport 47 OAT et ses annexes (notice d’impact sur l’environnement, étude de mobilité et de stationnement, images de synthèse), préavis cantonaux

pdfRapport de la Commission ad hoc

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Préavis municipaux à l'ordre du jour du Conseil communal du 7 avril 2022 :

 

pdfPréavis n° 2022/02 - Passerelle sur la route de la Pierre – Crédit complémentaire

pdfRapport de la Commission ad hoc et pdfson annexe / pdfRapport de la COFIN

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pdfPréavis n° 2022/01 - Aménagements en faveur de la mobilité douce – Crédit-cadre

Annexes: pdfPlan des projets de mobilité douce en cours / pdfFiches de mesure Bypad / pdfPlan « Croisée des chemins »

pdfRapport de la Commission ad hoc / pdfRapport de la COFIN

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